24 HEURES DE NATATION MUTUELLES DU MANS/FEDERATION FRANCAISE DE NATATION

(Association Loi 1901) FEDERATION FRANCAISE DE NATATION

Présentation de la marque 24 HEURES DE NATATION MUTUELLES DU MANS/FEDERATION FRANCAISE DE NATATION

Déposée le 11 octobre 1989 par l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE NATATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « 24 HEURES DE NATATION MUTUELLES DU MANS/FEDERATION FRANCAISE DE NATATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE NATATION domicilié(e) 148 avenue Gambetta, 75020 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Michel ZUIN - France.

La marque 24 HEURES DE NATATION MUTUELLES DU MANS/FEDERATION FRANCAISE DE NATATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1564568.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 24 HEURES DE NATATION MUTUELLES DU MANS/FEDERATION FRANCAISE DE NATATION est expirée depuis le 11 octobre 1999.

FEDERATION FRANCAISE DE NATATION a également déposé les autres marques suivantes : NAGEZ GRANDEUR NATURE , AQUA CHALLENGE , Nagez Forme Bien-être , AQUA CHALLENGE , pass'compétition , NATATION MAGAZINE , école de natation française , FEDERATION FRANCAISE NATATION , LA NUIT DE L'EAU , NAGEZ SANTÉ